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Le statut des travailleurs frontaliers au Luxembourg.

book | Denis-Emmanuel Philippe, Pascal Bouvy, Joël de Marneffe, Benoit Maréchal
Le statut des travailleurs frontaliers au Luxembourg - Aspects sociaux et fiscaux, Louvain-la-Neuve, Anthemis, 2015.

Pays dynamique au centre de l’Europe, le Luxembourg se caractérise par un emploi particulièrement important de travailleurs dits « frontaliers » provenant de la France, de la Belgique ou en encore de l’Allemagne. L’occupation au Luxembourg de ces travailleurs de résidence ou de nationalité étrangère, qui travaillent parfois dans plusieurs pays, soulève des questions spécifiques telles que le télétravail, la fiscalité, le risque d’établissement permanent, le salarysplit, le détachement ou encore la question du droit applicable.

Afin de s’y retrouver parmi les conventions préventives de double imposition, les règlements européens en matière de sécurité sociale ou encore les lois et réglementations applicables, cet ouvrage réunit les contributions de praticiens forts d’une expérience de terrain pour associer réflexion scientifique et réponses pratiques à ces questions.

Le statut de ces travailleurs "transfrontaliers" sera examiné tant sur l’aspect fiscal que social.

01/01/2015

L'utilisation par les résidents belges des structures sociétaires luxembourgeoises.

L'utilisation par les résidents belges des structures sociétaires luxembourgeoises - La SPF, la SICAV-SIF et la SOPARFI, Bruxelles, Larcier, 2014

L'ouvrage examine l'intérêt fiscal des véhicules sociétaires luxembourgeois. Loin de se limiter à un aperçu du régime fiscal luxembourgeois de ceux-ci, l'auteur examine l'impact des récentes mesures fiscales belges et les moyens de défense du fisc belge.

01/01/2014